Conditions
Conditions générales
Le site actuel comporte des conditions générales ainsi qu'une politique d'expédition et de livraison. Ce texte est juridiquement contraignant et nous ne le réécrivons pas.
Ce qui figurera ici
Le texte existant est repris tel quel et traduit, non réécrit. Ce qu'il faut, rubrique par rubrique :
- Coordonnées de la société, numéro de registre du commerce et numéro de TVA
- Demandé à Ensar
- Droit de rétractation et exception pour les denrées périssables
- Demandé à Ensar
- Tarifs d'expédition et délais de livraison
- Demandé à Ensar
- Moyens de paiement
- Demandé à Ensar
- Traitement des réclamations et garantie
- Demandé à Ensar
- Droit applicable
- Demandé à Ensar